E-NO SMOKING
Présentation de la marque E-NO SMOKING
Déposée par voie électronique le 8 août 2013 par mademoiselle Françoise BAVCEVIC et monsieur Chaby LANGLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-NO SMOKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E-NO SMOKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-NO SMOKING est expirée depuis le 8 août 2023.
Françoise BAVCEVIC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05